Amortissement différés IS
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Description
Les amortissements Différés :
Ce sont des amortissements qui n'ont pas été comptabilisés, ou qui ont été comptabilisés pour
un montant fantaisiste (plus petit que le normal).
A - La qualification fiscale des amortissements différés
On distingue les amortissements régulièrement et irrégulièrement différés : Pour chaque
immobilisation, et à la fin de chaque exercice, le montant cumulé des amortissements
pratiqués doit être au moins égal à un amortissement cumulé calculer en linéaire (minimum).
• Si l'article est respecté alors l'amortissement est régulièrement différés,
• Sinon l'amortissement est irrégulièrement différés (pour la différence entre le cumul
linéaire et le cumul pratiqué)
B - Les méthodes de récupération comptable
-Pour les biens amortis en linéaire
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Déficitaire
◦ On utilise la méthode du «cumul», c'est à dire que l'entreprise comptabilise en
N+1, l'amortissement oublié de N en plus de l'amortissement de N+1 (Doublette)
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Bénéficiaire,
◦ On utilise la méthode de la «durée allongée», c'est à dire que l'amortissement
différé sera comptabilisé après la fin de la période normale d'amortissement.
-Pour les biens amortis en dégressif
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différé a eu lieu était comptablement
Déficitaire. L'entreprise a le choix:
◦ On utilise la méthode du «cumul»
◦ On utilise la méthode de «l'étalement», c'est à dire que l'entreprise comptabilise
en N+1, l'amortissement différé de N, puis en N+2 celui de N+1 (tout est décalé
d'un an, mais la durée n'est pas allongée car on est en dégressif)
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Bénéficiaire,
◦ On utilise la méthode de «l'étalement» (Obligatoire)
C - Les conséquences fiscales
-Si l'amortissement a été régulièrement différé, sa récupération comptable est déductible
quelque soit la méthode.
-Si l'amortissement a été irrégulièrement différé, il n'est pas déductibles:
• Méthode du «cumul» ou de la «durée allongée»: Réintégration de l'amortissement
irrégulièrement différé au moment de sa récupération comptable.
• Méthode de «l'étalement», Elle doit repartir fiscalement d'une nouvelle base
amortissable égal à la VNC au moment du différé moins l'amortissement
irrégulièrement différé. Et chaque année l'entreprise réintègre la différence entre la
dotation comptable et l'amortissement fiscalement déductible calculé sur cette
nouvelle base.
→ Nouvelle base fiscale = VNC au moment du différé – Amortissement irrégulièrement
différé
Ce sont des amortissements qui n'ont pas été comptabilisés, ou qui ont été comptabilisés pour
un montant fantaisiste (plus petit que le normal).
A - La qualification fiscale des amortissements différés
On distingue les amortissements régulièrement et irrégulièrement différés : Pour chaque
immobilisation, et à la fin de chaque exercice, le montant cumulé des amortissements
pratiqués doit être au moins égal à un amortissement cumulé calculer en linéaire (minimum).
• Si l'article est respecté alors l'amortissement est régulièrement différés,
• Sinon l'amortissement est irrégulièrement différés (pour la différence entre le cumul
linéaire et le cumul pratiqué)
B - Les méthodes de récupération comptable
-Pour les biens amortis en linéaire
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Déficitaire
◦ On utilise la méthode du «cumul», c'est à dire que l'entreprise comptabilise en
N+1, l'amortissement oublié de N en plus de l'amortissement de N+1 (Doublette)
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Bénéficiaire,
◦ On utilise la méthode de la «durée allongée», c'est à dire que l'amortissement
différé sera comptabilisé après la fin de la période normale d'amortissement.
-Pour les biens amortis en dégressif
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différé a eu lieu était comptablement
Déficitaire. L'entreprise a le choix:
◦ On utilise la méthode du «cumul»
◦ On utilise la méthode de «l'étalement», c'est à dire que l'entreprise comptabilise
en N+1, l'amortissement différé de N, puis en N+2 celui de N+1 (tout est décalé
d'un an, mais la durée n'est pas allongée car on est en dégressif)
• Si l'exercice au cours duquel l'amortissement différés a eu lieu était comptablement
Bénéficiaire,
◦ On utilise la méthode de «l'étalement» (Obligatoire)
C - Les conséquences fiscales
-Si l'amortissement a été régulièrement différé, sa récupération comptable est déductible
quelque soit la méthode.
-Si l'amortissement a été irrégulièrement différé, il n'est pas déductibles:
• Méthode du «cumul» ou de la «durée allongée»: Réintégration de l'amortissement
irrégulièrement différé au moment de sa récupération comptable.
• Méthode de «l'étalement», Elle doit repartir fiscalement d'une nouvelle base
amortissable égal à la VNC au moment du différé moins l'amortissement
irrégulièrement différé. Et chaque année l'entreprise réintègre la différence entre la
dotation comptable et l'amortissement fiscalement déductible calculé sur cette
nouvelle base.
→ Nouvelle base fiscale = VNC au moment du différé – Amortissement irrégulièrement
différé